MENTIONS LÉGALES

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Jolies Pommes l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

1. Édition du site

 

Le présent site, accessible à l’URL http://joliespommes.fr, est édité par :

  • Nom et prénom : Bories Amélie

  • Adresse du domicile : 13 place marcel achar 14550

  • N° SIREN/SIRET : 903 337 749 r.c.s caen

  • Statut : micro-entrepreneur

  • Activité :  Commerce de détail de vêtements d’occasion

 

2. Directeur de la publication

 

Le Directeur de la publication du site est Bories Amélie

 

3. Nous contacter

 

  • E-mail : joliespommes@gmail.com

 

4. Hébergement

 

Le site est hébergé par la société Webador, dont le siège social est situé à Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas

 

  • Adresse : Torenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas

 

5. Propriété intellectuelle

 

Jolies Pommes est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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6. Limitations de responsabilité

 

Jolies Pommes ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Jolies Pommes.

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7. Droit applicable et attribution de juridiction

 

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